Guide de l'habitat Fluvial
Ce guide a vocation d’informer les futurs et actuels usagers du domaine public fluvial, il se veut
informatif et ne remplace pas la réglementation en vigueur, en particulier le code des transports.
En effet, de nombreux bateaux- logements ou de plaisance stationnent sur le Rhône ou la Saône dans
la Métropole de Lyon. L’objectif de ce guide est donc de rendre accessible des notions de domaine
public, de redevance, conventions et autres termes au grand public susceptible de devenir un occupant.