Séance du 4 juillet 2024

01 - Demande d’autorisation de réutilisation d’eaux usées traitées pour différents usages à Belleville-en-Beaujolais par le SYNDICAT DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES SAÔNE -BEAUJOLAIS

02 - Projet d’arrêté préfectoral d’enregistrement demandé par la société PROFORM, 4-8 route du Caillou à Chaponost pour l’installation de traitement de surface et de travail mécanique des métaux dur un site existant à Vourles

03 - Bilan de la campagne d'irrigation 2023 du plan annuel de répartition des volumes d'eau à usage agricole et  projet d'arrêté préfectoral de mise en œuvre du plan annuel de répartition des volumes d'eau 2024 demandé par l'OUGC de l'est Lyonnais,

04 - Bilan de la qualité de l’air et pics de pollution 2023

05 -Bilan 2023 du plan de protection de l’Atmosphere de l’agglomeration lyonnaise

06 - MISE EN ŒUVRE DU PLAN DE PROTECTION DE L’ATMOSPHÈRE DE L’AGGLOMÉRATION LYONNAISE

07 - Projet de modification de l’arrêté préfectoral départemental de gestion des épisodes de pollution du 24 août 2022.

08 - Projet d'arrêté préfectoral départemental portant réglementation des feux et brûlage, exercés à l’air libre ou à l’aide d’incinérateur individuel, des résidus de végétaux et végétaux coupés ou sur pied, en vue de préserver la qualité de l’air dans le Rhône.

Séance du 16 mai 2024

01 - Projet d’arrêté préfectoral instituant des servitudes d’utilité publique sur les parcelles cadastrales n° AY 406, 408, 409, 416, 417, 426, 427, 428, 434, 435, 437, 439, 440, 442, 443, 444, 445, 449, 450, 451, 452, 453, 454, 457, et 458 , site anciennement exploité par la société ARCHEMIS, 7 avenue Franklin Roosevelt et 24 avenue Jean Jaurès – 69150 DECINES-CHARPIEU.

02 - Projet d’arrêté préfectoral octroyant un permis d’exploitation et une autorisation d'ouverture de travaux miniers d’exploitation d'un gîte géothermique pour le chauffage et le rafraichissement de l’immeuble « King Charles » 132 cours Charlemagne – 69002 LYON demandé par  la Société SCPI NOTAPIERRE.

3 - Demande d’autorisation de réutilisation d’eaux usées traitées pour différents usages à Villefranche-sur-Saône par la COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAÔNE

Séance du 11 avril 2024

01 - projet d’arrêté préfectoral instituant des servitudes d’utilité publique sur la parcelle cadastrale n°AC 164, site anciennement exploité par la société Carrières Jean ROMERO, route de Saint Bonnet de Mure, sur la commune de Saint-Pierre-de-Chandieu.

02 -projet de prescriptions réglementant les activités du site – projet eLynx -Société ARKEMA rue Pierre henri Moissan à Oullins Pierre-Bénite

03 -projets d’arrêtés préfectoraux actualisant les prescriptions sur les substances per et polyfluoroalkyl-Société ARKEMA rue Pierre henri Moissan à Oullins Pierre-Bénite et DAIKIN - chemin de la Volta à Oullins Pierre-Bénite

Séance du 18 janvier 2024

01 - Dossier relatif à l’institution de servitudes d’utilité publique sur les parcelles cadastrales n° AY 98 et AY 99, anciennement occupées par les HOSPICES CIVILS DE LYON, au 267 cours La Fayette à Lyon 6ème.

Rapport

Projet

02 - Mise à jour de l'arrêté préfectoral du 15 mars 2013 relatif à l'inventaire des frayères et des zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Note au Coderst