Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfète
du Rhône

Les services de l'État dans le
Rhône

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Agenda de la Préfète de la région

Consultations et enquêtes publiques

Appels à projets

Espace Presse

Substances perfluorées (PFAS)

France 2030

Baromètre de l'action publique : ce qui change pour moi dans le Rhône

Fonds Vert

Archives des actualités

Réseaux sociaux

Devoir de Mémoire

Planification écologique
Actions de l’État
Voir toute la rubrique

Solidarités, hébergement, logement et populations vulnérables

Droit des femmes et égalité

Stratégie eau air sol du Rhône

Loi climat et résilience

Agriculture, forêt et développement rural

Aménagement du territoire, urbanisme, construction, logement

Elections et citoyenneté

Economie, travail et emploi

Environnement, développement durable, risques naturels et technologiques

Jeunesse, sport et vie associative

Collectivités territoriales

Sécurité et protection de la population

Transport, mobilité, sécurité routière et fluviale
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Présentation des services

Préfecture et sous-préfecture

Agriculture, environnement, forêt, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense

Économie, finances publiques, travail et emploi

Éducation

Justice

Santé et cohésion sociale

Sécurité et protection des personnes
Publications
Voir toute la rubrique

Annonces judiciaires et légales

Démarches qualité et transparence

Portail des territoires du Rhône

Recueil des actes administratifs du Rhône (RAA)

Publications régionales
Démarches
Voir toute la rubrique

Téléservices

Voyages scolaires au Royaume-Uni

Immigration et intégration dans le Rhône

Nationalité française

Permis de conduire routier

Permis de conduire et immatriculation des bateaux

Carte grise

Passeport

Carte nationale d'identité

Médailles & Distinctions honorifiques

Domiciliation des personnes sans domicile stable

Associations

Opposition à la sortie de territoire et Interdiction de sortie du territoire

Elections politiques, inscription sur les listes électorales et vote par procuration

Professions et activités réglementées

Toutes les démarches pour les particuliers

Toutes les démarches pour les professionnels

Service national - droit d'option franco-algérien

Domiciliation d'entreprise

Accueil
Publications
Recueil des actes administratifs du Rhône (RAA)
Recueils de 2024
Recueils de juillet

Recueils de juillet

Mis à jour le 29/01/2024

Recueils de juillet

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook

Préfète
du Rhône

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.

Recueils de juillet

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux